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Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. …

Explanatory notes

… 57.05 ‑ Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position … et revêtements de sol en matières textiles qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par les positions précédentes. Parmi …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de …

Explanatory notes

… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de … est obtenu à partir du dioxyde de baryum ou de sodium ou du peroxosulfate de potassium traité par un acide, ou par … instable en milieu alcalin, surtout à la chaleur ou à la lumière. Aussi, en vue d'assurer sa conservation, est‑il …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …

Explanatory notes

… 09.10 ‑ Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.               ‑ Gingembre : 0910.11 ‑ ‑ Non broyé ni pulvérisé 0910.12 ‑ ‑ Broyé ou pulvérisé 0910.20 ‑ Safran … a)    Le gingembre (y compris le gingembre frais, conservé provisoirement dans de l'eau salée, impropre à être …

Section I > Chapitre 2 > Position 0201

… Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. …

Explanatory notes

… 02.01 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0201.10 ‑ En carcasses ou demi‑carcasses … ‑ Désossées Cette position couvre les viandes, fraîches ou réfrigérées, des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …

Explanatory notes

… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … tuyaux et tubes ( n°  74.15 ). b)    Les accessoires pour tuyauterie munis de robinets, valves, etc. ( n°  84.81 ). …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …

Explanatory notes

… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées … papier ou carton destinées à être fixées à un objet pour en indiquer la nature, l'identité, le possesseur, la … de fixation, ou bien renforcées de métal ou autres matières.  Elles peuvent être perforées, présentées en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.10

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.20

Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.30

… Gommes esters …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.12

… De betterave …

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