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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2 > 9405.21
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3 > 9405.31
… Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et … dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. …
Explanatory notes
… d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. … règle générale, sur le terrain, soit pour l'établissement d'ouvrages cartographiques (terrestres ou hydrographiques), …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), …
Explanatory notes
… carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), … restent classés ici, même s'ils se présentent sous forme d'ouvrages brochés. Sont exclus de la présente position : a) …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. …
Explanatory notes
… que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs … mécanique des métaux et les débris qui proviennent de vieux ouvrages sont exclus de la présente position ( Section … la récupération des métaux ou de leurs composés. Sont, en outre, exclus de la présente position : a) Les cendres et …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas …
Explanatory notes
… ‑ Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou … en feuilles d'aluminium imprimées constituant des ouvrages individuels de par leur impression ( n° 49.11 ). … ° ° ° Note explicative de sous ‑positions. N° 7607 .11 Outre les opérations de laminage (à froid ou à chaud), les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du …
Explanatory notes
… 41.07 ‑ Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de … ici sont particulièrement résistants; aussi les semelles pour chaussures et les courroies sont-elles généralement fabriquées avec ces sortes …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.30
… Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient …