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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines …
Explanatory notes
… à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines … à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 : 8443.11 - - Machines et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les …
Explanatory notes
… 84.61 ‑ Machines à raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les … de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à … est fixée sur un chariot qui en permet l'avance. L'organe de ce travail, qui occupe une position fixe sur la …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y …
Explanatory notes
… ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y … pliantes), les gouges repousse‑chairs, gratte‑ongles, coupe‑cors, gouges pour l'extraction des cors, spatules pointues … sont présentés en boîtes, écrins, trousses, etc. et peuvent comporter des ciseaux ou autres objets, tels que polissoirs …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2303.10 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus … on comprend en particulier : 1) Les drêches de céréales (orge, seigle, etc.), provenant de la fabrication de la bière … Les radicelles de malt provenant de la germination de l'orge et séparées au cours du dégermage. 3) Les déchets de …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou …
Explanatory notes
… et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou … précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par … utilisées à la confection de bouquets ni à d'autres usages ornementaux. Sont également exclus de la présente position …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8105 > 8105.20
… intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.90
… Autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au …