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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein …
Explanatory notes
… culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein … de golf et autre matériel pour le golf : 9506.31 ‑ ‑ Clubs complets 9506.32 ‑ ‑ Balles 9506.39 ‑ ‑ Autres 9506.40 ‑ … haies de saut, portiques, perches, matelas de réception, javelots, disques, poids et marteaux à lancer, punching …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception …
Explanatory notes
… 73.09 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception … ou autre) des établissements industriels (fabriques de produits chimiques, de teintures, usines à gaz, brasseries, … récipients à double paroi et à double fond, être pourvus de robinets, valves, niveaux d'eau, soupapes de sûreté, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage …
Explanatory notes
… central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage … en fonte, fer ou acier. ‑ Appareils de cuisson et chauffe‑plats : 7321.11 ‑ ‑ A combustibles gazeux ou à gaz et autres … chambre, le voyage, le camping, etc., y compris les chauffe‑plats comportant une source de chauffage. 6) Les foyers …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… Objets pour le service de la table (autres que les verres à …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), …