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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… pour ces branches, les charnières, les cercles pour verres, les ponts, plaquettes, dispositifs formant ressort …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… le présent Chapitre ne comprend pas les ressorts (pour serrures, par exemple), chaînes, câbles, écrous, boulons, …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… la préparation d'aciers alliés, du Chapitre 72 (à l'état de ferrozirconium) ou d'autres alliages (de nickel, etc.). Le …

Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… Pour certains besoins spéciaux, le gypse est complètement débarrassé de son eau et on y ajoute une faible quantité …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… position couvre également les cadres simplement munis d'un verre ou d'un dos ou support. Sont également classées dans …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… à l'état brut ou avoir subi des traitements destinés à les débarrasser des plumes, duvets, poussières et autres …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… ou coupés longitudinalement en lanières, même s'ils ont été débarrassés par raclage de leurs tuniques intérieures. Les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… articles sont constitués par un flacon (ou réservoir) en verre, matières plastiques, métal ou autres matières, sur …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… du n°  73.10 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… articles déjà parvenus à un stade d'élaboration tel qu'ils pourraient être utilisés en l'état sans même avoir à subir …

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