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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
Classification opinions
… 1. Briques de magnésium et de carbone constituées par de … pouvant atteindre 500 °C. L'élévation de la température provoque le durcissement puis la carbonisation de la résine …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. 2923.10 - Choline et ses sels … de didécyldiméthylammonium 2923.90 - Autres Les sels organiques d’ammonium quaternaires contiennent un cation … des sels et dérivés de substitution de l’ammonium sont indiqués ci-après : 1) Choline , ses sels et ses dérivés* …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en …
Explanatory notes
… 44.16 ‑ Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, … les fonçures sont assemblées au moyen d'une rainure (jable) pratiquée sur la face interne des douves et qui sont maintenues assemblées en forme au moyen de cercles de bois …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières … visées ci‑dessous, la présente position couvre : A) Les étiquettes en toutes matières textiles (même en bonneterie) … des coiffures, du linge de maison, des matelas, des jouets ou d'autres articles. Il s'agit d'étiquettes …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
Explanatory notes
… de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : 5407.81 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis … XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de filaments synthétiques ou avec …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces …
Explanatory notes
… 84.20 ‑ Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces … en feuilles du caoutchouc ou d'autres matières plastiques préalablement amenées à l'état pâteux; laminage …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets …
Explanatory notes
… 55.05 ‑ Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets … Les déchets de fibres , tels que : les fibres plus ou moins longues obtenues comme déchets au cours de la formation ou durant les divers traitements des filaments; les déchets recueillis au cours du cardage, du peignage ou d'autres …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont les résidus solides de la … charbon dur, noir, cassant, et qui, au choc, donne un son métallique. C'est un sous‑produit des usines à gaz ou des cokeries, qui se dépose sur les parois des fours ou cornues. C'est pourquoi il se présente en morceaux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises … dans les positions précédentes du présent Chapitre ou exclues par la Notes 1 de la Section. Sont par conséquent compris ici, sous réserve qu'ils soient …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne … spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier (Populus …