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Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… ou de l'acier, mais non les ferrailles, déchets et débris obtenus au cours de l'usinage ou du travail de la fonte, du …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… d'une largeur excédant 5 cm. Ces papiers de haute qualité, obtenus généralement à partir de pâtes de chanvre ou de lin, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… souples pour matières en vrac 6305.33 - - Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de …

Section VI > Chapitre 36

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… 22 ). h) Des médicaments ( n°s 30.03 ou 30.04 ). La théobromine, alcaloïde extrait du cacao, est reprise au n° …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire les produits obtenus au dernier stade de la filature (filage, avec ou …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… 3 , pris isolément ou ensemble. Ce résultat est normalement obtenu en déterminant la quantité d'élément Mg, Ca ou Cr, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… de la présente position, qu'ils soient, ou non, sablés, engobés, coloriés, imprégnés d'autres substances, vernissés, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… louches, fourchettes, etc. ( n°s 82.11 à 82.15 ). d)    Les objets d'ornement du n° 83.06 . e)    Les appareils et …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… et cassettes métalliques de sûreté, avec ou sans casiers mobiles, avec serrures de sûreté ou à combinaison, à simple …

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