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Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… pointes qui sont exclus du présent Chapitre et suivent leur régime propre ( Chapitres 73 à 76 et 78 à 81 ) (voir la Note …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… . c)    Les tissus et articles en tissus, qui suivent leur régime propre (les lacets de souliers fabriqués avec des …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… des amino­anthraquinones, pour l'imprégnation des mèches de bougies, pour rendre les étoffes incombustibles, etc. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… ainsi que les gravures, estampes et lithographies originales encadrés, pour déterminer si un article encadré …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… habitations, établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires pour …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… ou réservoirs (corps de vaporisateurs) présentés isolément (régime de la matière constitutive). b)    Les poires en …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… de hourdis, de carreaux, en général assez peu denses, mais rigides, et dans lesquels les matières végétales utilisées …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… ou non, pour la confection de vêtements, qui suivent leur régime propre. ______________________ …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… plumes, etc.), présentées séparément , qui suivent leur régime propre. …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

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