Explanatory notes
… (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement); ij) les cordes … par exemple); m) les boutons, les boutons‑pression, les formes pour boutons et autres parties de … ébauches de boutons, du n° 96.06. 3.‑ A) Outre les dispositions de la Note 2 ci‑dessus, le n° 42.02 ne comprend …Legal note
… (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement); ij) les cordes … par exemple); m) les boutons, les boutons‑pression, les formes pour boutons et autres parties de … ébauches de boutons, du n° 96.06. 3.‑ A) Outre les dispositions de la Note 2 ci‑dessus, le n° 42.02 ne comprend …
