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Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00

Classification opinions

… 1. Tissu recouvert d'aluminium, constitué d'un tissu de fils de filaments de … % polyester dont une face est recouverte d'une fine couche d'aluminium perceptible à l'oeil nu. La couche d'aluminium est obtenue par vaporisation sous vide …

Section XVI

Explanatory notes

… pas :       a)   les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en …  c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou … n° 69.09 (matières céramiques), etc.). d)    Les outils, mises d'outils (plaquettes, pointes, etc.), couteaux et …

Legal note

… pas :       a)   les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en …  c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou … par exemple);       e)   les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (n° 59.10), ainsi que les …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons … on considère comme laine de verre  :       a)   les laines minérales dont la teneur en silice (SiO 2 ) est égale ou … ou en métaux (poudre de cuivre, par exemple). Les produits, mis en forme selon les techniques traditionnelles de la …

Legal note

… autres articles et instruments du Chapitre 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, … chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons … on considère comme laine de verre  :       a)   les laines minérales dont la teneur en silice (SiO 2 ) est égale ou …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20

Classification opinions

… Isolateur réfléchissant laminé (38,1 m de longueur x 1,22 m de largeur) constitué de deux feuilles extérieures d'aluminium (d'une épaisseur de 5 μm) situées de part et …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… Adoption : 1957 … 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée, utilisé par les patients … contient les ingrédients inactifs suivants : cellulose microcristalline, glycolate d’amidon sodique, povidone, … d'hyaluronate de sodium dans un emballage stérile. Un millilitre de solution isotonique (pH 7,3) contient 10 mg …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… 3 résistances et d'autres éléments passifs, y compris un thermistor. Tous ces éléments sont fabriqués suivant des … de fournir du courant à des moteurs électriques triphasés. Parmi ses applications particulières on peut citer, sans que cette énumération soit limitative, les appareils ménagers tels que machines à laver …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… 1. Feuilles pour l'isolation contre l'humidité, constituées par deux feuilles de papier crêpé imprégné d'asphalte, avec intercalation d'une feuille mince d'aluminium. Adoption : 1959 … 2. Plaques ondulées … sur une de leurs faces, soit d'un vernis, soit de matières minérales (sable, granulé, etc.) fixées par une mince couche …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

…        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non … les tentes, les articles de campement et les gants, mitaines et moufles, en toutes matières (régime de la … peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés …

Legal note

…        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non … les tentes, les articles de campement et les gants, mitaines et moufles, en toutes matières (régime de la … peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… d'antibiotique présenté sous forme d'une poudre blanche micronisée contenant 2,3 % environ de nisine (un … RGI 1 et 6. Adoption : 2025   … 23. Marqueur pour huiles minérales , se présentant sous la forme d’un liquide …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres … cubiques, polyédriques ou cylindriques et la dimension minimale de leur coupe transversale excède 25 mm.”. 3.- Aux … E-P-S fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de …

Legal note

… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres … cubiques, polyédriques ou cylindriques et la dimension minimale de leur coupe transversale excède 25 mm.”. 3.- Aux … E-P-S fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de …