Explanatory notes
… pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en … c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou … n° 69.09 (matières céramiques), etc.). d) Les outils, mises d'outils (plaquettes, pointes, etc.), couteaux et …Legal note
… pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en … c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou … par exemple); e) les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (n° 59.10), ainsi que les …