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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe …
Explanatory notes
… 54.05 ‑ Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe … dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou …
Explanatory notes
… (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou … 8530.80 ‑ Autres appareils 8530.90 ‑ Parties La présente position couvre l'ensemble des appareils électriques de … stationnement), étant précisé toutefois que la présence de dispositifs électriques accessoires sur les appareils …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; …
Explanatory notes
… ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; … ‑ Yautias ( Xanthosoma spp .) 0714.90 ‑ Autres Cette position comprend la moelle de sagoutier, ainsi que les … à haute teneur en fécule ou en inuline et qui, de ce fait, sont utilisés pour la fabrication de produits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou …
Explanatory notes
… métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou … - Machines à glacer ou à roder 8460.90 - Autres La présente position couvre certaines machines pour le finissage des … que des outils pour emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs …
Explanatory notes
… combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs … combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs … d'amplification du son 8518.90 ‑ Parties La présente position comprend les microphones, les haut‑parleurs, les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de …
Explanatory notes
… 96.03 ‑ Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de … à écrire et pinceaux similaires pour l’application des produits cosmétiques 9603.40 - Brosses et pinceaux à … ou de véhicules. Ils sont généralement formés, soit d’un seul faisceau de matières végétales (brindilles, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour …