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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… ‑ Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. ‑ … pétrole, insolubles dans l'eau ( n° 38.24 , pour autant qu'ils ne soient pas repris dans une position plus spécifique). …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour …
Explanatory notes
… 73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour … par juxtaposition et torsion serrée de deux ou plusieurs fils de fer ou d'acier ou de deux ou plusieurs des éléments …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, …
Explanatory notes
… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, … forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les pailles et balles de céréales pour tous usages, brutes, …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …
Explanatory notes
… cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures … basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires 6404.19 - - Autres 6404.20 - Chaussures à … Considérations générales du présent Chapitre) en matières textiles et à semelle extérieure (voir l'alinéa C) des …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même …
Explanatory notes
… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles 4822.90 ‑ Autres Cette position comprend les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par …
Explanatory notes
… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par … en particulier, classés ici les profilés pour le rechapage utilisés pour la reconstitution de la bande de roulement des …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. …
Explanatory notes
… de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90
INN
… … elsulfavirine … élubrixine … encorafénib … épitizide … ersentilide … évatanépag … exicorilant … chlorure de fasitibant … fédratinib … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.90
INN
… … camsirubicine … carumonam … caspofungine … céfidérocol … céfilavancine … céfluprénam … cefmatilène … céfosélis … céfovécine … cefquinome … …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes …