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Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… bâtiments dépourvus de leurs machines propulsives, de leurs instruments de navigation, de leurs engins de levage et de …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… ultérieur de la filature de la schappe, on obtient les rubans et les mèches de schappe. Il est à noter que les … ne constituent pas encore des fils et, de même que les rubans visés ci‑dessus, elles restent comprises dans la …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… (en particulier la lydite ou pierre lydienne , noire, rugueuse, très dure, d'un grain fin et serré, qui n'est pas …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Section VI > Chapitre 28 > Position 2818

Explanatory notes

… la fabrication d'abrasifs ou de pierres synthétiques (rubis, saphir, émeraude, améthyste, aigue‑marine, etc.), … ou par des mélanges d'alumine et d'oxyde de chrome (rubis artificiel), qui relèvent des n°s 71.04 ou 71.05 . …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Explanatory notes

… contrôler la vitesse de frappe ( n°  90.29 ). h)    Les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… côté, la mise en forme des autres côtés résultant de la construction même du cartonnage et la fermeture éventuelle …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203

Section VI > Chapitre 33

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Explanatory notes

… fibres cardées et les fibres teintes. Les fibres d'amiante brutes ou simplement assorties de longueur, ainsi que celles … les bourrelets, les tissus en pièce ou découpés, les rubans, les gaines, les tuyaux, les caniveaux, les raccords, …

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