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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.10
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.40
… et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes …
Explanatory notes
… 90.02 ‑ Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes … ‑ Objectifs : 9002.11 ‑ ‑ Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les …
Explanatory notes
… à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. La présente position comprend les appareils mécaniques non … suivantes : 1) Poids n'excédant pas 10 kg. 2) Présence d'un dispositif mécanique. Entrent notamment dans …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9616.10 ‑ Vaporisateurs de toilette, … d’autres cosmétiques ou produits de toilette. La présente position couvre : 1) Les vaporisateurs à parfum, … écaille, os, matières plastiques, métaux communs, métaux précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux. Sont …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même …
Explanatory notes
… ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même … seulement 6805.30 - Appliqués sur d'autres matières La présente position groupe les produits textiles, le papier, … des abrasifs, mais dans lesquels l'abrasif, au lieu de se présenter sous forme de grains ou de poudre simplement …Section III
… ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES …