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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en …
Explanatory notes
… fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en … de réfraction différents. Celles en verre sont recouvertes d'une très fine couche de matière plastique, invisible à …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour …
Explanatory notes
… et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour … ouvraison supérieure au travail de carrière habituel des produits du Chapitre 25. Toutefois, certaines exceptions … des fragments de pierre naturelle au moyen de ciment ou d'un autre liant (matière plastique notamment) ainsi que les …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y …
Explanatory notes
… de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y … mécaniques utilisés pour transmettre l'énergie : 1°) Soit d'une machine motrice extérieure à une ou plusieurs machines …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le …
Explanatory notes
… à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le … en effet, la propriété de dissoudre l'oxyde qui se forme durant l'opération. Le chlorure de zinc, le chlorure … objet essentiel de permettre l'élimination, sous la forme d'une scorie fusible, des oxydes qui se forment durant les …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou …
Explanatory notes
… ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou … par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4810.32 - - Blanchis … ou de laboratoire ( n° 38.22 ). d) Papiers pour duplication de la position 48.09 ou 48.16 . e) Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, …