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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… même découpés de forme, mais non autrement travaillés. On y range notamment : A) Le verre à glace brut qui, en raison de sa surface sablée ou rugueuse présente … appartiennent notamment les verres opaques, dont l'aspect rappelle celui du marbre, de l'albâtre ou de la porcelaine. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre …
Explanatory notes
… ‑ Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre … scellées ou dans de l'huile minérale. Le francium, métal radioactif alcalin, est exclu ( n° 28.44 ). B.- METAUX … ou valves électriques ( n° 38.24 ). N'entrent pas ici le radium, élément radioactif ( n° 28.44 ), le magnésium ( …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné …
Explanatory notes
… 28.21 ‑ Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné … ferrique (Fe 2 O 3 ) obtenu à partir du sulfate ferreux déshydraté ou de l'oxyde de fer naturel. Il se présente sous …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines préparations (notamment, pour le revêtement intérieur des …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, …
Explanatory notes
… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, … à sceller, pinces à marquer le bétail, pinces pour tubes et raccords de tubes, à poser ou enlever les goupilles et les … de philatélistes, etc.) et pinces à épiler. 4) Arrache‑clous et arrache‑pointes travaillant à la manière …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ Fraises 0811.20 ‑ Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres‑framboises et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les …
Explanatory notes
… organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les … pour la préparation des vernis et peintures ou pour le dégraissage des pièces mécaniques, etc. Sont compris ici …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position couvre des préparations alimentaires obtenues à partir de la fécule de … ou bassine à fond percé de trous tombe en gouttes, à travers ceux‑ci, sur une plaque métallique chauffée à une …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1
… Pigments et préparations à base de dioxyde de titane …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.20
… Pigments et préparations à base de composés du chrome …