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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des résistances de la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023

Explanatory notes

… des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir également les Considérations générales ci‑dessus), sont …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Explanatory notes

… par l'addition de pigments ou d'opacifiants. Elles sont également rangées ici lorsqu'elles ont été additionnées de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Explanatory notes

… été battues ou nettoyées, relèvent du n° 25.24 . On range également ici les mélanges d'amiante avec du carbonate de … scories, de l'oxyde d'aluminium, des fibres de verre, du liège, etc., utilisés comme produits intercalaires à usages … de fibres textiles ou de fibres de verre; ils peuvent également être graissés, talqués, graphités, caoutchoutés, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… mutandis aux articles de la présente position. Relèvent également de la présente position : 1)    Les tubes soudés … opérations à froid permettent aussi d'obtenir différents degrés de finition de surface, notamment la surface glacée …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… place en place sur ruban textile restent classés ici. Sont également reprises dans cette position : 1)    Les formes … papier, de cuir, etc. Pour être classés ici, ces articles, également appelés moules pour boutons , doivent être …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… analogues et les formules de chèques, qui doivent également être complétés et validés, relèvent du n °  49.07 … loterie, « billets à gratter » et billets de tombola. Sont également exclus de cette position : a)    Les négatifs ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… à ébarber à brosses métalliques ou à meules pour le dégrossissage des pièces moulées brutes ou des pièces …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Relèvent également du présent Chapitre les véhicules à coussin d'air …