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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2617
… Autres minerais et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.17 ‑ Autres minerais et leurs concentrés. 2617.10 ‑ Minerais d'antimoine et leurs concentrés 2617.90 ‑ Autres Les … minerais classés généralement sous cette position sont : 1) Les minerais d'antimoine . a) La cervantite, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
Explanatory notes
… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente position couvre les revêtements muraux en matières textiles qui répondent à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à …Section V > Chapitre 25 > Position 2521
… Castines; pierres à chaux ou à ciment. …
Explanatory notes
… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises les castines et les pierres à chaux ou à …Section II > Chapitre 9 > Position 0907
… Girofles (antofles, clous et griffes). …
Explanatory notes
… 09.07 ‑ Girofles (antofles, clous et griffes). 0907.10 - Non broyés ni pulvérisés 0907.20 - Broyés ou pulvérisés La présente position comprend : 1) Les antofles, fruits du giroflier; ils ont le goût et l'arôme des clous, mais à un degré moindre. …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63
… De fibres synthétiques …
Classification opinions
… 1. Pantalon pour femmes en étoffe de bonneterie légère (87 % de polyester et 13 % d'élasthanne) descendant jusqu'aux chevilles. Ce pantalon possède une ceinture élastique et ses extrémités inférieures sont …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30
… Autres pâtes alimentaires …
Classification opinions
… 1. Préparation contenant, en poids et sur la base des éléments visibles, 22,9 % de boulettes de viande, 20,5 % de … et 1,28 % de légumes. Les boulettes de viande elles-mêmes contiennent 63,8 % de viande, ce qui porte la teneur totale …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22
… De fibres synthétiques …
Classification opinions
… (L x l x H) de 3 x 3 x 2,50 m. Elle est constituée d'une charpente tubulaire en acier, équipée de pièces de raccordement et de pieds en matières plastiques et d'un revêtement de toit disposant d'un habillage pour les quatre montants d'angle. …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30
… De fibres synthétiques …
Classification opinions
… confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un … sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12
… A affichage optoélectronique seulement …
Classification opinions
… 1. Montre de course alimentée par batterie et conçue pour être … des RGI 1 (Note 1 n) de la Section XVI), 3 c) et 6. Voir également l’Avis 8517.62/20 à 8517.62/23. Adoption : 2023 …Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.90
… Autres ciments hydrauliques …