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Section XVIII > Chapitre 91

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de … d'origine végétale. Du point de vue du commerce international, les pâtes de beaucoup les plus importantes sont …

Legal note

… solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges … et b) de ladite Note) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges …

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… a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en …

Legal note

… véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique … GENERALES Ce Chapitre comprend divers résidus et déchets provenant du traitement des matières végétales employées par …

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… Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… accessoires pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les …

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… la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les …

Section II > Chapitre 14

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Explanatory notes

… NON REPRIS AILLEURS Ce sont en particulier : A.   Les fulminates, cyanates, isocyanates et thiocyanates , sels … d'adhésifs, d'herbicides, etc. b)    Thiocyanate de sodium (NaSCN). Il se présente sous le même aspect que le … des produits suivants : 1)      Arsénite de sodium (NaAsO 2 ). Préparé par fusion de carbonate de sodium et de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… peroxochromates               ‑ Manganites, manganates et permanganates : 2841.61 - ‑ Permanganate de … de briques ou de revêtements réfractaires. L'aluminate naturel de béryllium ( chrysobéryl ) relève soit du n° 25.30 … d'art. b)   Permanganates . Le permanganate de sodium (NaMnO 4 3H 2 O), préparé à l'aide du manganate, est en …

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