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Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou … k)   les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (n°  96.09 ). 3.‑  Tout produit susceptible de …

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… broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou … k)   les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (n°  96.09 ). 3.‑  Tout produit susceptible de …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en … lactiques inoffensives.        b)   L'expression pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des …

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… de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en … lactiques inoffensives.        b)   L'expression pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… sortes et les meubles de jeux du n° 95.04, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de … modulaires en acier, qui sont normalement de la taille et de la forme d’un conteneur d’expédition standard, … qui sont fixés au mur comme les portemanteaux, tableaux à clefs, porte‑brosses, porte‑serviettes, …

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… sortes et les meubles de jeux du n° 95.04, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de … modulaires en acier, qui sont normalement de la taille et de la forme d’un conteneur d’expédition standard, …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… suivantes : a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de …

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…        a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);        b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits … céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et … des divers constituants et, le cas échéant, broyage, tamisage, filtrage sous pression, pétrissage, maturation et …

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… d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits … céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et … ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont … sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles …

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… provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont … sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : …          ij)   les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments similaires, ainsi que les autres … et moufles (y compris ceux de sport ou de protection), aux tabliers et autres équipements spéciaux de protection …

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… les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : …          ij)   les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments similaires, ainsi que les autres … et moufles (y compris ceux de sport ou de protection), aux tabliers et autres équipements spéciaux de protection …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par … plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière … 1)   Les chaussures basses, des types courants, à talon plat ou à talon haut. 2)   Les brodequins , bottines, …

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… pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par … plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au … etc.), les sirops, les succédanés du miel, les mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre, ainsi …

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… on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au … de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le … comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire;        g)      les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules …

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… non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le … comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire;        g)      les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules …

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