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Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et … dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. 3.‑ Pour l'application des …

Legal note

… articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et … dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. 3.‑ Pour l'application des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… placées dans une enveloppe métallique dont elle forme la garniture intérieure, destinés à équiper, comme éléments … de dissolution spécialement préparé, pendant une période définie et selon des paramètres prédéterminés. Il comporte … de dissolution. Un panneau de commande intégré permet de définir les paramètres de fonctionnement de l'appareil …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… et filtration et a perdu le caractère du produit fermenté initial. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 5. … et filtration et a perdu le caractère du produit fermenté initial. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 6. … et filtration et a perdu le caractère du produit fermenté initial. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… conduite du courant électrique; 2°) de boîtes de connexion réunissant bout à bout les éléments ci-dessus et, dans … sur un support ou dans une gaine de profil approprié, cette dernière pouvant comporter, par intervalles, des ouvertures …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

…        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au … costumes ou complets couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les …

Legal note

…        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au … costumes ou complets couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… ou autres jouets, du n° 70.18;        k)    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Legal note

… ou autres jouets, du n° 70.18;        k)    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… horizontalement, point par point, ligne par ligne, de manière à couvrir toute la surface du film (photocomposeuse … Le laser s'allume ou s'éteint en fonction des données trame communiquées par une machine automatique de traitement de l'information externe. L'image ainsi obtenue peut contenir des textes, des images, des illustrations, des …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

…        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au … pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les …

Legal note

…        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au … pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… expansés, fibres de bois, etc.). Adoption : 1959 … 2. Cornières perforées, préparées en vue d'être utilisées pour … de 60 mm de diamètre, comportant une ou plusieurs branches munies d'un dispositif de fixation des sources d'éclairage, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99

Classification opinions

… 1. Bague intérieure finie pour roulement à rouleaux coniques doté d'une bride de montage (diamètre intérieur : …

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