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Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… recouvrement, par des rivets. Les tubes et les produits de cette position peuvent être revêtus de matières plastiques, … ainsi que les conduites forcées, livrées généralement frettées. * *    * Sont exclus de la présente position : …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… de matière plastique recouverte de poudre métallique, cette âme étant insérée par collage entre deux pellicules de … de métal du point 1) ci‑dessus. Sont compris également dans cette position certaines autres formes de fils procédant de … comme liens de fantaisie, etc. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les fils textiles formés d'un mélange …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… ou d'autres organes ou de leurs sécrétions 3001.90 - Autres Cette position comprend : A) Les glandes et autres organes … relatives aux modalités d'utilisation, etc. Sont exclus de cette position : a)     Les glandes et autres organes …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… colorés dans la masse ou dorés sur une face, ainsi que les plaquettes de verre (même formant miroir) pour revêtements, … en verre dit antique - de toutes formes, enchâssés dans des baguettes de plomb à rainures renforcées parfois à l'aide de …        Certains vitraux sont cependant montés à l'aide de baguettes en autres métaux, notamment en cuivre, afin …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. Cette position couvre, pour autant qu'elles ne soient pas … plastique, etc.).  Le procédé usuel de fabrication de cette catégorie de cloches consiste à développer la bande en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… des dispositifs de fixation (supports métalliques, attaches, lacets, élingues, goupilles, capes, tiges, pinces …

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

… ou des cires animales ou végétales. A)    Dégras.       Cette position comprend aussi bien les dégras naturels que … du cuir ( n°  34.03 ).       On range également dans cette position les dégras résultant du traitement des peaux …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… les lanières et manchons pour métiers continus, les chasse‑navettes, les lanières pour fouets de métiers à tisser et …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… (pleins ou creux) sont destinés à équiper les roues et roulettes de jouets, de meubles, par exemple.  Les bandages … étanche, sont destinés à équiper les roues de chariots, voiturettes et engins similaires. Les bandes de roulement …

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