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Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Explanatory notes

… Sous-Chapitre III DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS … non métallique autre que l'oxygène ou l'hydrogène ( dérivés sulfurés des éléments non métalliques ). Les oxysulfures des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… types particuliers ‑ mentionnés ci‑après ‑ qui sont montés sur des engins de transport de la Section XVII, la présente … autopropulsés. Les exceptions évoquées ci‑dessus sont les suivantes : a)     Appareils montés sur véhicules du … du n°  86.04  lorsqu'ils sont montés sur des wagons susceptibles d'être intégrés dans un convoi circulant sur un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… sont des fonctions propres puisqu'elles peuvent être assurées par des appareils fonctionnant indépendamment de tout … cependant, du point de vue formel, être groupés comme suit : I.‑ MACHINES ET APPAREILS D'EMPLOI GENERAL Font … un électro‑aimant et, d'autre part, deux tiges métalliques supportant une masse solidaire de deux jeux de ressorts qui …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702

Explanatory notes

… comportant un plancher solide, masqué soit par une surface veloutée , c'est‑à‑dire un endroit formé par la … La surface de ces tapis est produite par des fils de chaîne supplémentaires ( fils de poil ) plus longs que les autres …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, … Papiers présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm mais n'excédant pas 160 cm, propres à la … plafonds et qui répondent, en outre, à l'une des conditions suivantes : 1)   avoir été grainés, gaufrés, coloriés en …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824

Explanatory notes

… (ISO) 3824.87 - - Contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle 3824.88 - - Contenant des éthers tétra-, penta-, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811

Explanatory notes

… Fluorure d'hydrogène (HF). Obtenu par l'action de l'acide sulfurique sur le fluorure de calcium naturel (fluorine) ou sur la … qui constitue un sous‑produit de la fabrication des superphosphates ou peut être obtenu à partir du fluorure de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… etc.) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la surface d'un matériau semi-conducteur, même composé … sont des microstructures électroniques construites sur un substrat isolant sur lequel un circuit à couche mince ou à …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à … m 2 inférieur à 650 g 5911.32 ‑ ‑ D'un poids au m 2 égal ou supérieur à 650 g 5911.40 ‑ Toiles filtrantes, tissus épais … ou pour des usages techniques analogues (raffinage du sucre, filtration des moûts ou toutes opérations similaires …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… et organiques (protéines, acides gras et dérivés, sels, sucres et hétérosides) contenant, en suspension, du caoutchouc (à savoir, du polyisoprène à poids … d'un mélange à basse concentration d'ammoniaque et de substances telles que le disulfure de tétraméthylthiourame …

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