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Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames  s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… ou non d'un rabotage grossier ou blanchiment. Sont donc exclus d'ici et relèvent du n° 96.01 ou de positions plus …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… transversal à la longueur désirée et ourlage. Sont exclus de la présente position les stores d'extérieur repris …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… n'ont pas pour effet de modifier leur classement. Sont exclus de cette position : a)    Les ouates ( n°s 30.05 ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… et chemisettes pour femmes ou fillettes et exclus de la présente position conformément aux dispositions …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… comme portes de bassins (bateaux‑portes). Sont, en outre, exclus de cette position : a)    Les cloches à plongeur …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… traitement à chaud. Toutefois, le liège aggloméré en est exclu ( n° 45.04 ). …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… central, accessoires pour cages d'oiseaux, etc. Sont exclus de la présente position : a)    Les dents …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… soufflage à la bouche, à peu près complètement abandonné (excepté pour certains types de verres spéciaux), se sont …

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