Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.1 > 0303.12
… Autres saumons du Pacifique (Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent …
Explanatory notes
… des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent … même si elles ont le caractère de produits de constitution chimique définie présentés isolément. Parmi ces produits on …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; … la confection de treillages de clôtures. 3) Les pieux et piquets (y compris les piquets de clôture) consistant en bois ronds ou fendus, même …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
Explanatory notes
… appareils de mesure, de contrôle, d’inspection, d’analyse chimique, etc. ( Chapitre 90 ). A.- MACHINES ET APPAREILS … que sa surface soit plate. 6) les polisseurs mécano-chimiques (CMP) utilisés pour aplanir et polir une plaquette par combinaison de l'enlèvement chimique et du meulage mécanique. B.- MACHINES ET APPAREILS …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.13
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.31
… simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …