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Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… dans lequel subsistent encore des gerçures (liège râpé, raclé ou carbonisé superficiellement) ou nettoyé sur les … éliminer les parties inutilisables (liège visé). Restent classés ici le liège simplement traité à l'aide de …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1)    Les … l'emballage des couleurs ou d'autres produits. 3)    Les articles de ménage, tels que la vaisselle de table, les … pots, plateaux, gobelets, cruchons, têtes de siphons, les couvercles pour verres et cruches à bière. 4)    Les mesures …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… ordinaires. Les céréales présentées à l'état frais ( à l'exclusion du maïs doux du Chapitre 7 ), même utilisables comme légumes, restent classées dans le présent Chapitre. Le présent Chapitre ne …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… liaison. A.- COMPOSES DIAZOIQUES Ce groupe de produits inclut : 1)    Les sels de diazonium . Ce sont des produits … généralement des substances cristallines de couleur jaune clair. Ils incluent : 1)    L’ azoxybenzène* . 2)    L’ … compris ici. Les matières colorantes organiques sont classées dans le Chapitre 32 . …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y compris les cigares inachevés … qui sont dépourvues de propriétés médicamenteuses, restent classées dans la présente position. Sont exclus de la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… fraisés, assemblés par collage ou par couture, etc.), sont exclus de cette position. Ils sont classés comme ouvrages des n°s 39.18 à 39.26 sous réserve … positions de la Nomenclature. En ce qui concerne le classement des monofilaments, des joncs, des bâtons et des …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… but décoratif, les armes de l'espèce n'en restent pas moins classées ici. La plupart des armes ci‑dessus possèdent une … les fourreaux pour sabres, épées, baïonnettes, etc. Sont exclus de la présente position : a)    Les ceinturons et articles similaires en cuir ( n° 42.03 ) ou en matières …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… de sodium par exemple) non mélangés, mais séparés par une cloison et destinés à être mis en contact au moment de … extincteurs, même portatifs, chargés ou non, et que l'on déclenche, par exemple, à l'aide d'une masselotte ou d'un pointeau (en les renversant, en frappant un déclic, etc.), ils sont repris au n° 84.24 . Sont également …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… également comprises dans cette position, de même que les articles dits transferts (pour dessins de broderie, marquage … doivent pas être confondus avec les vitrauphanies, qui sont classées aux n ° s 48.14 ou 49.11 (voir la Note explicative du n ° 48.14). Sont également exclus de cette position les papiers dits à report pour le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… sont conçues pour faire corps ou être montées sur un socle commun (voir les Considérations générales de la … position. Les groupes électrogènes pour la soudure ne sont classés ici que s'ils sont présentés isolément, démunis de … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …