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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des …
Explanatory notes
… 84.15 ‑ Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur … pour la purification de l'air. Ces machines et appareils sont utilisés pour la climatisation de bureaux, appartements, …Section XVIII
… DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; …
Explanatory notes
… Section XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et …
Explanatory notes
… destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse … électromagnétiques 8505.90 ‑ Autres, y compris les parties Sont compris ici les électro‑aimants, certains autres …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même …
Explanatory notes
… ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même … sans laine : 4102.21 - - Picklées 4102.29 - - Autres Cette position comprend les peaux brutes d'ovins même épilées. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond …
Classification opinions
… 1. Appareil de type plafonnier pour le conditionnement de l’air à éléments séparés , constitué par : 1°) une unité intérieure comportant un …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Appareils de cuisson et chauffe‑plats : 7321.11 ‑ ‑ A combustibles gazeux …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.90
INN
… … bétamicine … biapénem … brobactam … camsirubicine … carumonam … caspofungine … céfidérocol … céfilavancine … … … ceftobiprole … ceftobiprole médocaril … ceftolozane … céfuzonam … céthromycine … cilofungine … dalbavancine … … … flomoxef … flopristine … galarubicine … gamithromycine … gloximonam … idarubicine … isépamicine … ixabépilone … …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer …