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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles …
Explanatory notes
… 53.05 ‑ Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles … ailleurs. Dans la plupart des cas, ces fibres sont plus rugueuses et moins fines que les fibres textiles … traitées en vue du filage (par exemple cardées ou peignées sous forme de rubans), à l'état d'étoupes ou de déchets …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de …
Explanatory notes
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. La présente position couvre : 1) Les fils de tous textiles (y compris les monofilaments, lames et formes similaires, ainsi que les fils de papier) retordus, câblés ou guipés avec des fils de métal (traits, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le …
Explanatory notes
… d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le … et des aménagements spéciaux dont ils sont habituellement pourvus, être utilisés pour le transport des personnes, ni … sur route ou autres voies publiques. Ils sont généralement dépourvus de dispositifs de sécurité (phares, feux arrière, …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des …
Explanatory notes
… et articles similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des … similaires , dont la caractéristique essentielle est d'être pourvus de ressorts ou bien rembourrés ou garnis … et couvre‑lits (y compris les courtepointes et les dessus de voitures d'enfants), les édredons et couettes …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés … , coupés de longueur et d'une épaisseur les rendant susceptibles d'être utilisés pour la fabrication de cannes … et manches à balais, par exemple). Sont exclus les bois de l'espèce rabotés, courbés, tournés (au …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, …