… 8412.39 - - Autres 8412.80 - Autres 8412.90 - Parties Cette position englobe les moteurs et machines motrices non comprises dans les positions précédentes (n°s 84.06 à 84.08 , 84.10 et 84.11 ) …
… à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres 8472.90 - Autres Cette position englobe l'ensemble des machines ou appareils de … qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les deux positions précédentes ou dans une autre position quelconque …
… - Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies : 7104.21 - - Diamants 7104.29 - - Autres … les mêmes usages que les pierres gemmes naturelles des deux positions précédentes et consistant : A) En pierres dites … d'instruments d'émission ou de captage des ultra-sons, d'oscillation à fréquence stable, etc. Le quartz …
… etc.). 10) Les appareils redresseurs contre la scoliose et la déviation de la taille, ainsi que tous corsets et … médico‑chirurgicaux (y compris certaines ceintures antiptosiques) caractérisés : a) soit par la présence de … prothèses valvulaires cardiaques. Les morceaux d'os ou de peaux pour greffes osseuses ou cutanées, …
… de produits d'origine animale ou végétale. La présente position comprend : a) les engrais d'origine animale ou … traitement chimique ( autres que les superphosphates à base d'os du n° 31.03 ). Toutefois, ces produits relèvent du …
… A condition qu'elles ne soient pas reprises dans d'autres positions de la Nomenclature , la présente position comprend … etc.), dans l'alimentation humaine. B) Les préparations composées entièrement ou partiellement de substances …
… ‑ Ultrarapides, mentionnés dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre 8525.82 - ‑ Autres, résistants … aux rayonnements, mentionnés dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre 8525.83 - ‑ Autres, à vision … départ pour la radiodiffusion ou la télévision. 2) Les postes relais qui, utilisés pour capter les programmes et …
… de charge électrique en général élevée, ces produits ne possèdent pas une capacité prononcée d'adsorption et en … d'établir, en suspension aqueuse, des interactions électrostatiques intenses envers les colloïdes en facilitant ou … d'origine animale et, en particulier : 1) Le noir d'os (appelé aussi noir animal ), qui est obtenu par …
… ‑ Autres : 9209.91 ‑ ‑ Parties et accessoires de pianos 9209.92 ‑ ‑ Parties et accessoires des instruments de … dans les accordéons. Les plaquettes d'ivoire, d'os ou de matières plastiques simplement découpées de forme …
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