Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… - Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. … malléable et le plus ductile des métaux. Il est très mou à l'état pur, c'est pourquoi on le rencontre le plus souvent … argent-cuivre , dont les principaux sont utilisés dans la fabrication des monnaies ou de pièces d'orfèvrerie, et, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, …
Explanatory notes
… niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, … de forte section. F) Les pelles mécaniques , qui attaquent le sol, en butte ou en fouille, au moyen d'un …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou …
Explanatory notes
… 44.11 ‑ Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou … avec des plaquettes de bois défibrées mécaniquement ou éclatées à la vapeur ou avec d'autres matières … d'autres produits peuvent être utilisés pendant ou après la fabrication des panneaux pour leur conférer une propriété …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
Explanatory notes
… appareils respiratoires sont utilisés, notamment, par les aviateurs, les plongeurs, les alpinistes ou les pompiers. … alimenté par une bouteille d'oxygène ou d'air comprimé portative; dans d'autres cas, ils peuvent être alimentés par … compresseur, réservoirs, etc. ou même simplement à l'atmosphère, pour certains appareils conçus pour être …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. …
Explanatory notes
… de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. … complexes, en proportions variables, de constituants aromatiques et aliphatiques provenant généralement de la distillation de la …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur … - Simplement laminés à chaud : 7211.13 - - Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur … d’une largeur inférieure à 600 mm. A l’exception de celles relatives à la largeur, les dispositions des n°s 72.08 et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… couches, langes et articles similaires, en toutes matières …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805 > 3805.10
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate …