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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80
… Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513 > 5513.1 > 5513.12
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.1 > 5514.12
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.2 > 5514.22
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.42
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… composées de produits chimiques (ce qui est le cas général) que totalement formées de constituants naturels … sur leur contenu nutritif même. Ces produits relèvent généralement du n° 21.06 . (Voir les Considérations Générales du Chapitre 38.) La présente position ne comprend …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques …
Explanatory notes
… de la position, en sont également exclus , d'une manière générale, les machines et appareils dont la fonction n'est … tout autre dispositif approprié. A.- MACHINES D'UTILISATION GENERALE Dans ce groupe, on peut citer : 1) Les machines … machines travaillent au moyen d'une lame ou d'une chaîne généralement pourvues de dents. Elles comprennent : a) Les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …