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Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… à équiper des moteurs et des organes de transmission de véhicules automobiles, composés en poids de 65 % de … synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Coupelle pour systèmes de freinage de véhicules automobiles , en caoutchouc vulcanisé non durci, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… distribuées par un même constructeur, ne renfermant aucune publicité. Adoption : 1966 … 2. Publication diffusée aux abonnés d'un réseau téléphonique, … d'entreprises rangées par professions. Elle comporte des publicités dans des encadrés contenant des précisions sur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32

Classification opinions

… pour réaliser des épreuves couleurs et aux fins d'applications industrielles comme l'impression de panneaux de … est connectée au moyen d'une interface parallèle. Application des RGI 1 (Notes 6 B), 6 C), 6 D) 1°) et 6 E) du …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… La table et les chaises sont présentées à l'état non monté. Application des RGI 1, 2 a), 3 c) et 6. Adoption : 2007 … 2. … conçu pour être posé sur le sol. Lorsque le montant vertical est entièrement déployé, le chevalet présente une … (pour une hauteur minimale de 1,67 m) et peut soutenir des articles tels que des toiles, des peintures ou des tableaux …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00

Classification opinions

… 4,5 %) et d'eau (moins de 6 %). Ce produit est utilisé pour enrichir en protéines diverses préparations alimentaires. Application de la RGI 1. Adoption : 2008 … Concentrat de … matières grasses (0,5 %). Ce produit est utilisé pour la fabrication de produits laitiers. Application de la RGI 1. …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29

Classification opinions

… de potassium. Les cylindres sont utilisés dans la fabrication de certains alliages d'aluminium dans lesquels le chrome est un élément d’alliage. Lors de la fabrication des alliages, les cylindres sont placés dans un … la liaison du chrome constitutif avec l’aluminium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30

Classification opinions

… 1. Pièces de bois d'épicéa, de pin ou de sapin (bois tendre) percées de trous … le passage des fils électriques, des câbles et des tuyaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00

Classification opinions

… inorganiques. Les briquettes sont utilisées dans la fabrication de certains alliages d'aluminium, en particulier ceux dans lesquels le manganèse est un élément … la liaison du manganèse constitutif avec l’aluminium. Application des RGI 1. Adoption : 2018 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… pour éliminer les imperfections de surface telles que la pellicule d’oxyde et les couches décarbonées et pour … etc.). Les produits sont destinés à être utilisés dans la fabrication d’outils destinés au moulage de matières … plastiques. Ils peuvent être divisés (horizontalement, verticalement, ou les deux) en ébauches présentant des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

Classification opinions

… par le serpentin en cuivre qui doit y être installé. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2023 …

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