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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.93
… Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea) …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.20
… Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.22
… D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.32
… D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5
… Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, …
Explanatory notes
… aréomètres, pèse‑liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et … étant parfois traduites après coup en d'autres éléments à l'aide de tables de conversion. Les instruments de l'espèce … tube de Bourdon ou dispositif de mesure analogue, relié à l'aiguille d'un cadran indicateur. La plupart de ces …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …
Explanatory notes
… machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils … spécifique dans les n°s 90.01 à 90.12 ou 90.15 à 90.30, ainsi qu'il en est notamment, des : a) Instruments … de rotation. On compense les balourds, soit à l'aide de contrepoids, soit par enlèvement de matière. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
Explanatory notes
… moins pâteux et durcissent généralement après application. Certaines d'entre elles se présentent cependant à l'état … et sont rendues pâteuses au moment de l'emploi soit par traitement thermique (fusion, par exemple), soit par … des obturations dures, étanches et résistant aux acides, ainsi que pour la fixation de pièces. 8) Les mastics à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …