WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et …
Explanatory notes
… pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et … de produits : 1) Les papiers des types utilisés comme papiers de toilette, serviettes à démaquiller, … essuie‑mains ou serviettes et papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette. Cependant, les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches …
Explanatory notes
… ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe‑circuit, parasurtenseurs, fiches … optiques 8536.90 ‑ Autres appareils La présente position comprend l'appareillage électrique conçu pour une tension … APPAREILS POUR LA COUPURE OU LE SECTIONNEMENT Ces appareils comportent essentiellement un dispositif destiné à ouvrir ou …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par …
Explanatory notes
… brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par … par résistance : 8515.21 - - Entièrement ou partiellement automatiques 8515.29 - - Autres ‑ Machines et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles …
Explanatory notes
… la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles … des matières textiles 8445.40 - Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles … MATIERES DE REMBOURRAGE, DE L'OUATE OU DU FEUTRE Ce groupe comprend notamment : 1) Les souffleuses , destinées à …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film …
Explanatory notes
… et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film … du transport ou du stockage. C'est ainsi que ce matériel comprend les machines et appareils suivants : 1) A … d'écrémeuses, futailles ou autres récipients, même s'ils comportent un dispositif assurant la désinfection ou la …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du …