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Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… à l'exclusion des farines ( n°s 11.01 et 11.02 ), des gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets ( … non, coupés ou brisés en fragments et se différenciant des gruaux par le fait que leurs fragments sont plus grossiers …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… les mêmes procédés, du degré d'ouvraison de ces pâtes (pâte écrue, pâte blanchie, pâte colorée, par exemple). 3)    Le …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… cageots et plateaux servant généralement au transport des fruits, des légumes ou des oeufs, les harasses, de grandes … à claire‑voie, pour le transport du beurre ou des fruits. 4)    Les emballages cylindriques ou en forme de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… de vêtements, de linge, etc., y compris ceux servant à la parure, quelle que soit la matière qui les constitue. En … Les boutons‑pression présentés fixés de place en place sur ruban textile restent classés ici. Sont également reprises …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… autres que ceux du n° 59.02. 5903.10 ‑ Avec du poly(chlorure de vinyle) 5903.20 ‑ Avec du polyuréthanne 5903.90 … imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique (poly(chlorure de vinyle), par exemple), ainsi qu'à ceux …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806

Explanatory notes

… de verre. La vermiculite expansée dérive de la vermiculite crue du n° 25.30 qui, par un traitement thermique approprié, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… chargés de provoquer l'arrêt du métier en cas de rupture d'un fil. La plupart des mécanismes qui viennent … des projectiles dépourvus de réserve de fil, les métiers à rubans (à la barre ou à la zurichoise, à tambours, etc.), …

Section XVII > Chapitre 86