Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. 5903.10 ‑ Avec du poly(chlorure de vinyle) … de vinyle), par exemple), ainsi qu'à ceux stratifiés avec cette même matière . Les tissus de l'espèce sont classés … incorporée (compacte ou alvéolaire), à la condition cependant : 1) Que l'imprégnation, l'enduction ou le …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de …
Explanatory notes
… 08.13 ‑ Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de … par exemple). Les fruits le plus souvent préparés de cette manière sont les abricots, les pêches, les pommes, les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… dans les établissements scolaires, les salles de conférences, les halls d'exposition, etc. On range notamment dans la … artificielles présentant des caractéristiques analogues à celles de l'être humain, utilisées pour l'entraînement à la … de propagande touristique notamment, mais à l'exclusion de ceux à usage purement décoratif, qui suivent leur régime …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette position couvre toutes les parties et tous les … ou articles du présent Chapitre, autres que : 1) Ceux visés par la Note 1 de ce Chapitre, tels que : …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.10
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805 > 3805.10
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3
… Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4
… Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.5
… (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1
… Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières …