Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de … explicative du n° 55.06 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang …
Explanatory notes
… 16.02 ‑ Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang … ‑ Préparations homogénéisées 1602.20 ‑ De foies de tous animaux ‑ De volailles du n° 01.05 : 1602.31 ‑ ‑ …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …
Explanatory notes
… horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre . ‑ Réveils : 9105.11 ‑ ‑ Fonctionnant électriquement 9105.19 ‑ ‑ Autres ‑ Pendules et horloges, murales : 9105 … Les pendulettes et réveils à mouvement de montre (dit aussi de petit volume ), tel que le définit la Note 3 du …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, … ‑ Moulés : 7307.11 ‑ ‑ En fonte non malléable 7307.19 ‑ ‑ Autres ‑ Autres, en aciers inoxydables : …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés … de mer ou tortues fluviales), peuvent être frais, séchés ou autrement conservés. L'huile d'œufs de tortues …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… inoxydables les aciers réfractaires, les aciers résistants au fluage et les autres aciers répondant aux critères de la Note 1 e) du présent Chapitre. En raison …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport …
Explanatory notes
… II. Les parties des voitures visées ci‑dessus, pour autant que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables … comme étant destinées exclusivement ou principalement auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature . - De nylon ou d’autres polyamides : 5503.11 - - D’aramides 5503.19 - - …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles …