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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, … explicative de cette position). Le terme congelé est défini dans les Considérations générales du Chapitre 7. Parmi les produits …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend … types conçus pour la pêche professionnelle en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux … position les navires‑usines pour la mise en conserve de poissons, etc. Les bateaux de pêche susceptibles d'être …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, …
Explanatory notes
… 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, … pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : 6107.11 - - De coton 6107.12 - - De fibres … La présente position groupe deux catégories de vêtements masculins distinctes, en bonneterie, à savoir, les slips, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux …
Explanatory notes
… composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux … Il s'agit ici, pour autant qu'ils soient présentés en suspension colloïdale, des métaux précieux énumérés au … rhodium et ruthénium. Ces métaux précieux sont obtenus dans cet état, soit par dispersion ou pulvérisation …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en … 4804.41 - - Ecrus 4804.42 - - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses …
Explanatory notes
… tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses … ampoules proprement dites, en verre, de toutes formes ou dimensions, non fermées et ne comportant aucune garniture , … valves, soupapes, autres que pour l'éclairage (tubes à rayons X, valves ou tubes de T.S.F., tubes cathodiques, …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, … (Vigna spp., Phaseolus spp.) : 2005.51 ‑ ‑ Haricots en grains 2005.59 ‑ ‑ Autres 2005.60 ‑ Asperges 2005.70 ‑ … position est limitée aux produits dont il est fait état dans la Note 3 du Chapitre. Ces produits ( exception faite , …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures …
Explanatory notes
… 86.05 ‑ Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures … des voitures du n° 86.04). Cette position comprend un ensemble de voitures pour voies ferrées ou similaires, … et dont la plupart présentent la caractéristique d'entrer dans la composition de trains à voyageurs; elle couvre aussi …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …
Explanatory notes
… conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres et conteneurs sont des emballages … bord du véhicule terrestre, du véhicule aérien ou du bateau transporteur. Ils se prêtent au transport de porte à porte des marchandises sans changement d'emballage depuis le point de départ …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, …