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Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres … du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont … un seul creux fermé, sur toute leur longueur et dont les profils extérieur et intérieur ont la même forme. Les tubes …

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… on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres … du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… de sparterie ou de vannerie);          k)      les fils de papier et les articles textiles en fils de papier (Section XI);          l)      les articles … sur laquelle se feutrent les fibres peut se composer de fils parallélisés (vergé) ou disposés selon une armure toile …

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… de sparterie ou de vannerie);          k)      les fils de papier et les articles textiles en fils de papier (Section XI);          l)      les articles …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… Le n° 67.01 ne comprend pas :        a)   les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières …        b)   les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples …

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… Le n° 67.01 ne comprend pas :        a)   les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières …        b)   les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples …

Section VI > Chapitre 33

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe … XV, sont notamment : 1)    Les alliages nickel‑fer , dans lesquels le nickel prédomine en poids. Ils sont utilisés, en …

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… l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre … bruts, à l'exclusion des cuirs et peaux revêtus de leurs poils ou de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 41.01 à …

Legal note

… et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… de ces fibres discontinues ou de ces câbles en fils, et des tissus de fibres discontinues. Ce Chapitre … différentes selon la matière qui les constitue, le type de fils que l'on désire fabriquer, la nature du textile auquel … ou artificiels (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) relèvent du présent Chapitre. Le …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de … citrique ou de la vanille, par exemple), pour autant qu'ils conservent leur caractère original de sucre ou de …

Legal note

… à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe … sous forme de masses, lingots, billettes, plaques, barres à fils, par exemple, généralement après fusion d'affinage. … par exemple), dans l'industrie électrique (câbles, fils, par exemple), dans la fabrication de récipients de …

Legal note

… l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour … finis, en toutes matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, protection, … Les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour …

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… les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour …

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