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Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . ______________________ …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… Il convient de noter que les vêtements susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… variable, insoluble dans l’eau, d’un point d’ébullition élevé, à faible tension de vapeur et d’une viscosité …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… et feux ouverts. Les appareils de chauffage électriques relèvent du n° 85.16 . 2)    Les pots et bacs à fleurs pour …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… comme tels - pour les articles des n°s 66.01 ou 66.02. Relèvent donc de la présente position, quelle que soit la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… sont classés comme minerais du thorium; tous ces produits relèvent du Chapitre 26 . Sont également exclus de la …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… sont classées au n° 01.05. Les abats de volailles qui revêtent le plus d'importance dans le commerce international …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… graphite, généralement à des températures et des pressions élevées. Ces égrisés et poudres se différencient des pierres …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… classés ici, mais les side‑cars présentés isolément relèvent du n° 87.11 . Sont en outre exclus de la présente …

Section VI > Chapitre 36

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