Système harmonisé

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Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien … (n°s 88.02 ou 88.06), les véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs (n° 88.02), ainsi …

Legal note

… façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du … ne sont pas autorisés, sauf dispositions contraires du libellé de position.  Ainsi, par exemple, un traitement … autorisé pour les produits des n°s 25.13 et 25.17 car les libellés de ces positions font expressément référence au …

Legal note

… les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du … Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° … au n°  25.17 . 4.‑  Le n°  25.30  comprend notamment : la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les chaussures … les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre 95). 2.-  Ne … matières ( caoutchouc , cuir, matières plastiques, bois, liège, matières textiles (y compris les feutres et les …

Legal note

… extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les chaussures … les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre 95). 2.-  Ne …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… 3.‑  Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières … parties;             ‑     couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;             ‑     …

Legal note

… 3.‑  Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières … parties;             ‑     couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;             ‑     …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves … importance culturelle qui sont soumis à des restrictions à l’importation ou à l’exportation. Ces divers articles sont … conditions découlant des Notes de ce Chapitre ou du libellé des n°s 97.01 à 97.06. Les articles repris aux n°s …

Legal note

… timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles … des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves …

Section VI

Explanatory notes

… de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé … ou le cobalt sont classés au n ° 28.44 sans qu'il y ait lieu de s'arrêter à toute autre considération. Il y a lieu … être déterminé par l'application des Règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé et des Notes de …

Legal note

… de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé … en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et … nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés; …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés … solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés … imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; …

Legal note

… obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés … solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés … imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les … dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du n° 18.06 (n° 18.06). 4.‑ …

Legal note

… des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les … dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du n° 18.06 (n° 18.06). 4.‑ …

Section I

Explanatory notes

… 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux … couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Legal note

… 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux … couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales … les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés, c’est-à-dire, les produits décrits dans le …

Legal note

… les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales …

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