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Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… (de nickel, etc.). Le zirconium, seul ou en alliage avec l'étain ( zircalloy ), est également utilisé dans la … métalliques pour les installations nucléaires. Ses alliages avec le plutonium et l'uranium sont utilisés comme …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… (l'acide adipique, l'acide sébacique, par exemple) avec des diamines ou bien de certains amino­acides condensés … de condensation d'acides dimérisés d'huiles végétales avec des amines. Les polyamides ont une résistance élevée à …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… Sont également classées dans cette position les images, gravures et photographies présentées dans un cadre en bois … pastels, collages et tableautins similaires, ainsi que les gravures, estampes et lithographies originales encadrés, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… ainsi que les articles similaires pour l'ameublement des navires, voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus fabriqués avec les filés métalliques du n° 56.05, la présente position … précédentes, notamment. Les tissus fabriqués partiellement avec des fils de métal ou des filés métalliques du n° 56.05 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… ‑ Autres : 1207.91 ‑ ‑ Graines d'œillette ou de pavot 1207.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines … Graines de mowra; Graines de niger; Graines d'œillette (pavot); Graines d'oïticica; Graines d'onagre des espèces …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… plantes compris dans cette position peuvent être présentés avec leurs racines à nu ou en mottes, ou bien plantés dans … 0602.40 et 0602.90 Les racines vivantes sont à classer avec les plantes dans les sous‑positions appropriées. …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… 2)    Les coups‑de‑poing américains , pièces de métal travaillées de manière à s'adapter au poing fermé et avec lequel des coups peuvent être assénés. 3)    Les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… et n'ayant subi qu'une légère cuisson, grossièrement travaillés. 2)    Les autres tuyaux pour canalisations et … et autres conduits de fumée ( n° 69.05 ). b)    Les tubes avec ou sans tubulures (tubes de combustion par exemple), …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… ainsi que par emboutissage, moulage, enroulement, etc. avant que le liant n'ait fait prise : plaques et carreaux de … décorés, percés, limés, rabotés, lissés, polis ou autrement travaillés; ils peuvent aussi être renforcés de métal, etc. …

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