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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… Objets pour le service de la table (autres que les verres à …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, …
Explanatory notes
… râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et faucilles, … comprend : 1) Les bêches et pelles , y compris les louchets, les pelles à charbon pour le ménage, les pelles et … les hachettes, cognées, merlins, herminettes, serpettes, croissants, coupe‑ronces et machettes. 5) Les sécateurs …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. …
Explanatory notes
… acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. A.- SUCRES … 6 H 12 O 4 ) et d'autres sucres déoxy qui sont surtout des produits de laboratoire. Les sucres de la présente position … les esters de sucre qui sont des éléments constitutifs des produits relevant des n°s 29.37, 29.38 et 29.39 ou de toute …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à …
Explanatory notes
… à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à … machines et appareils utilisés dans les bureaux proprement dits, mais aussi ceux qui sont employés dans les magasins, … travail concernant les écritures (enregistrement, tenue des documents, correspondances, etc.), le classement, la …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, …