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Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… à chaîne et à trame (y compris les velours) tissés en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant sur … des lisières non parallèles et non rectilignes. 2)    Les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm provenant du … artificielles ‑ par fusion de chacun des bords latéraux des bandes (préalablement découpées dans la pièce de tissu). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… l’interprétation du terme travaillées , les dispositions du second paragraphe des Notes explicatives du n° 96.01 sont applicables mutatis mutandis à la présente position (voir à cet égard également … notamment le corozo (parfois dénommé ivoire végétal ), l’amande de palmier‑doum et les noix similaires d’autres …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Explanatory notes

… les sucres chimiquement purs . Le terme «  sucres  » s'entend des monosaccharides, des disaccharides et des … (3-hydroxy-2-butanone) ( n° 29.14 ), qui bien que répondant aux conditions nécessaires pour être des motifs saccharides, ne …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… parallèles ou non, utilisés comme verres de montres, de pendules ou d'autres appareils d'horlogerie, ainsi que tous … destinés à être travaillés optiquement. Pour le cas où cependant ils auraient reçu un travail d'optique, ils … dans une plaque de verre de petits carrés, rectangles ou rondelles, qui sont ensuite bombés soit par affaissement de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… dans la composition de la margarine ou des succédanés du saindoux. Elle possède des propriétés semi‑siccatives qui la rendent très utile dans l'industrie des peintures ou des vernis. B)   HUILE DE …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Explanatory notes

… basique de cadmium (CdSO 4 .CdO)). Le Sous‑Chapitre V comprend les sels de métaux des acides repris aux … n° 28.44 ), des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux ( n° 28.46 ), ou de … insecticide ou anticryptogamique. La présente position ne comprend pas les fluorures d'éléments non métalliques ( …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… matières, en rouleaux ou découpés de toute forme (feuilles, bandes, rubans, rondelles, segments, etc.), ainsi que les fils et ficelles … parfois colorées artificiellement, telles que l'émeri, le corindon, le carbure de silicium (carborundum), le grenat, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… explicatives des n°s  73.04 à 73.06 sont valables mutatis mutandis pour la présente position quant à sa portée et aux … peuvent être obtenus en brasant ou en soudant les bords de bandes ou par d'autres méthodes. Les tubes et tuyaux sans … tuyaux en cuivre trouvent de nombreuses utilisations dans l'industrie (notamment, dans la fabrication d'appareils pour …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… 8208.30 ‑ Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire 8208.40 ‑ Pour machines agricoles, … ou forestières 8208.90 ‑ Autres La présente position comprend les couteaux et les lames tranchantes, de forme … de boucherie, de charcuterie, de boulangerie, etc. (hache‑viande, coupe‑légumes, machines à couper le pain, le jambon, …

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