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Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… 1. « Blocs-notes » dits « magiques », constitués essentiellement par un …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… toutes les indications indispensables à leur utilisation (nom, destination, date, etc.), et une couverture également …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00

Classification opinions

… isolante isolée sous vide, à double paroi en acier inoxydable , d'un diamètre de 75 mm et d'une contenance de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40

Classification opinions

… même température et il a une moyenne de moins de 5 motifs monomères. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49

Classification opinions

… retourne ensuite vers le moteur. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00

Classification opinions

… 1. Conteneur pour faisceau de tubes , composé d'un certain nombre de cylindres utilisés pour le transport de gaz …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20

Classification opinions

… en cause est destiné à être placé sur une chaussure normale pour être utilisé, par exemple, sur terrain humide …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90

Classification opinions

… sucrose, de lactose ou d’amidon sous l'effet d’une bactérie dénommée Xanthomonas campestris . Après une période de …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20

Classification opinions

… le caisson et la plate-forme sont remorqués jusqu'au nouvel emplacement. Adoption : 1997 …