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Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540

Explanatory notes

… à photocathode 8540.40 - Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique …

Section V > Chapitre 25 > Position 2515

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… des moteurs à gaz, soudure ou coupage des métaux, synthèses chimiques, etc.). Les appareils de l'espèce les plus … gaz spécialement conçus pour l'alimentation des moteurs de véhicules automobiles; en sont, par contre, exclus les … par exemple sur l'action de l'eau sur certains produits chimiques. PARTIES Sous réserve des dispositions générales …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : 8407.31 - - D'une cylindrée … ce dispositif ne confère pas à l'ensemble le caractère de véhicules du Chapitre 87 . * *    * La présente position ne …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… d'eau, de mercure, etc.), destinés à l'alimentation des machines motrices (les turbines à vapeur, par exemple) ou … pour être incorporées à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé, les chaudières présentées isolément …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532

Explanatory notes

… des courants déphasés pour les champs tournants dans les machines à induction, pour protéger les contacts contre les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Explanatory notes

… - Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles               - Autres garnitures, … C)   Les garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles de tous genres (automobiles, camions … exemple), ne constituant pas des parties et accessoires de véhicules au sens de la Section XVII . Au nombre de ces …

Section I > Chapitre 4

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