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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.2
… au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels …
Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …
Explanatory notes
… obtenus par synthese ou par d'autres procédés, même colorés. 2712.10 ‑ Vaseline 2712.20 ‑ Paraffine contenant en … de pétrole à viscosité assez élevée avec de tels résidus ou encore par mélange de paraffine ou de cérésine avec une … plus fine et moins apparente. Son point de fusion est ordinairement plus élevé que celui de la paraffine. Sa …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, …
Explanatory notes
… 62.08 ‑ Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, … selon le cas. Cette position exclut également les soutiens‑gorge, gaines, corsets et articles similaires ( n° 62.12 ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes …
Explanatory notes
… 87 . 1) Engins montés sur tracteurs. Certains organes de travail (lames de nivellement, godets, par … coupante sans fin, disposée sur un bras métallique, parfois orientable. Souvent montés sur châssis automoteur à roues ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés …
Explanatory notes
… dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés … position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne répondent pas à ces critères les papiers en …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers …
Explanatory notes
… par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers … ouvraison telle que leur surface n'est plus ni lisse, ni uniforme. En ce qui concerne les dimensions des produits … face et ondulés double face). Pour obtenir des cartons plus forts (panneaux), on augmente le nombre des couches …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. …
Explanatory notes
… les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. 2707.10 ‑ Benzol … les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques et qui sont obtenus …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. ‑ Jaunes d'œufs : 0408.11 ‑ ‑ … ou dans l'eau bouillante, moulés (œufs dits « longs » de forme cylindrique, par exemple), congelés ou autrement … Tous ces produits, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, relèvent de cette position, qu'ils soient …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …