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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à …
Explanatory notes
… pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à … parfois des canons interchangeables (rayés et lisses). Leurs parties métalliques sont souvent ciselées et leur … ), soit encore comporter un chargeur (ou magasin) et divers mécanismes permettant le tir rapide semi‑automatique. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du …
Explanatory notes
… autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du … ), l’amande de palmier‑doum et les noix similaires d’autres palmiers (noix de Tahiti, noix de Palmira, etc.), les coques … AUTRES OUVRAGES MOULES OU TAILLES, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS; GELATINE NON DURCIE TRAVAILLEE ET OUVRAGES EN …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, …
Explanatory notes
… et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses , éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, … (chemins de roulement pour appareils transporteurs, pour ascenseurs, pour portes coulissantes, etc.). Les … particulier de deux montants dans lesquels sont rivées des traverses, de manière à former des cavités dans lesquelles …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé …