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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… ou le génie civil 6810.99 - - Autres La présente position groupe les ouvrages coulés, pressés ou centrifugés (c'est le …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… ET AUTRES EPINGLES NON DENOMMEES NI COMPRISES AILLEURS Ce groupe couvre toutes les catégories d'épingles dont la tige …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… fusion, le frittage ou le traitement des matières fissiles récupérées en vue du recyclage, pour la séparation par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… ioniques ou par jet de plasma, ainsi que les machines à découper par jet d'eau ( n° 84.56 ). b)  Les centres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… ‑ Parties, y compris les régulateurs La présente position groupe les turbines hydrauliques et les roues hydrauliques …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… position comprend aussi les lanières de cuir obtenues par découpage, se rétrécissant en forme de V à une de leurs …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… vente au détail. II.- ARTICLES EN MATIERES INFLAMMABLES Ce groupe comprend uniquement  : A)   Les combustibles liquides …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… Chapitre), c'est-à-dire aux ouvrages appartenant aux deux groupes suivants : A) Petits objets servant à la parure , …

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