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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou …
Explanatory notes
… 41.03 ‑ Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou … ces peaux relèvent du Chapitre 16 .) b) Les rognures et déchets similaires de cuirs et peaux brutes ( n ° 05.11 ). … et parties de peaux d'oiseaux, avec leurs plumes ou leurs duvets, des n ° s 05.05 ou 67.01 . …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de …
Explanatory notes
… machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de … automatiques de monnaie, des distributeurs de timbres ou de tickets prime ou de fidélité, des dispositifs de lecture de … mentions publicitaires. 2) Les machines à établir les tickets , utilisées notamment dans les compagnies de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, …
Explanatory notes
… autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, … de vente au détail sont généralement des flacons ou des pots de verre, des boîtes ou des tubes métalliques, des …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, …
Explanatory notes
… râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et faucilles, … comprend : 1) Les bêches et pelles , y compris les louchets, les pelles à charbon pour le ménage, les pelles et … les hachettes, cognées, merlins, herminettes, serpettes, croissants, coupe‑ronces et machettes. 5) Les sécateurs …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. …
Explanatory notes
… acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. A.- SUCRES … 6 H 12 O 4 ) et d'autres sucres déoxy qui sont surtout des produits de laboratoire. Les sucres de la présente position … les esters de sucre qui sont des éléments constitutifs des produits relevant des n°s 29.37, 29.38 et 29.39 ou de toute …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …